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141 résultat(s)
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de l'Eure
Boucles de la Seine amont, d’Amfreville à Gaillon
houx, jacinthes et lauréoles. C’est sur les éboulis de ces falaises crayeuses que pousse la violette de Rouen (Viola (...)
Mis à jour le 28/04/2015
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de l'Eure
25 Novembre, journée contre les violences à l’égard des femmes
ménage (selon l’enquête INHES/OND 2009)
En 2009, face à l’ensemble des violences, moins de
Mis à jour le 25/11/2014
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de l'Eure
Inspection du travail
♦ Le Service Central de Renseignements (S.C.R.) de l'Inspection du travail Le S.C.R. de (...)
Mis à jour le 10/10/2014
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de l'Eure
Présentation générale
interministérielle du 20 mars 2013 relative au projet éducatif territorial fixent les principes d’organisation du temps (...)
Mis à jour le 11/12/2013
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de l'Eure
Formations à la sécurité des baignades
LE BREVET FEDERAL DE SURVEILLANT DE BAIGNADE (BSB)
est un diplôme délivré par la fédération française de sauvetage et secourisme. Il confère
Mis à jour le 04/03/2013
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de l'Eure
Agrément J.E.P
'association doit justifier de 3 ans au moins d'existence, faire la preuve de son intervention dans le domaine de la (...)
Mis à jour le 23/01/2013
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de l'Eure
Valeur taxable des catégories de construction
non agricoles et non utilisables pour l’habitation, y compris les hangars autres que ceux qui sont mentionnés au 3, pour (...)
Mis à jour le 22/11/2012
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de l'Eure
La Taxe Départementale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (TDCAUE)
dans l’arrêté de permis de construire de la nature du projet : consultez la valeur taxable par catégorie de (...)
Mis à jour le 22/11/2012
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de l'Eure
Entretien des terrains
pour obliger la personne responsable à entretenir : terrains situés à proximité de terrains (...)
Mis à jour le 14/08/2012
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